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Pour simplifier et sécuriser le transfert de la propriété de titres financiers non cotés, Bercy autorise le recours à la “blockchain”.
Un petit rappel pour les néophytes, et il y en a encore beaucoup. Qu’est-ce que la “blockchain”?
Derrière ce vocable peu attirant il faut bien le dire se cache une technologie d’avenir, et plus précisément une technologie de stockage et de transmission d’informations sans organe de contrôle.
Une technologie de simplification et de sécurisation qui s’immisce peu à peu dans tous les pans de l’économie et de la société.
Ainsi, Bruno Le Maire, le ministre de l’Economie et des Finances, a-t-il récemment décidé d’autoriser l’utilisation de la technologie « blockchain » pour simplifier et sécuriser le transfert de la propriété de titres financiers non cotés, à savoir les parts de fonds, les titres de créances négociables et les actions et obligations non cotées.
L’autorisation prendra la forme d’une ordonnance (le texte a été présenté à l’occasion du dernier Conseil des ministres qui s’est tenu le vendredi 8 décembre 2017), qui entrera en application au plus tard le 1er juillet 2018.
« L’utilisation de cette technologie permettra aux fintechs et aux autres acteurs financiers d’offrir de nouvelles solutions pour les échanges de titres, des solutions plus rapides, moins chères, plus transparentes et plus sûres », a expliqué Bruno Le Maire.
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